Tag-along ou clause de sortie conjointe est une clause d'un pacte d'actionnaires permettant à un actionnaire minoritaire de céder aux mêmes conditions ses actions lors de la cession par le majoritaire de sa participation.
Généralement la clause de sortie conjointe ou tag-along permet aux associés qui en bénéficient de céder la totalité de leur participation (clause de sortie conjointe totale), ou une partie seulement, calculée au prorata de la participation cédée par l'associé sortant (clause de sortie conjointe proportionnelle). Par exemple, deux associés A et B détiennent respectivement 200 et 400 actions d’une société. Si leur partenariat comprend une clause de sortie conjointe totale, alors A peut à n’importe quel moment vendre toutes ses actions. Au contraire en cas de cause de sortie conjointe proportionnelle, A n’aura le droit de vendre que la moitié du nombre d’actions vendues par B, puisqu’il possède la moitié du nombre d’actions de B.
Les clauses de Tag-along sont des droits pré-négociés qu'un actionnaire minoritaire inclut dans sa première entrée au capital d'une entreprise. Ces droits permettent à un actionnaire minoritaire de vendre sa part si un actionnaire majoritaire négocie une vente de sa participation. Ces clauses sont répandues dans les start-ups et d'autres entreprises privées avec un potentiel de croissance considérable
Les clauses de Tag-along sont des droits pré-négociés qu'un actionnaire minoritaire inclut dans sa première entrée au capital d'une entreprise. Ces droits permettent à un actionnaire minoritaire de vendre sa part si un actionnaire majoritaire négocie une vente de sa participation. Ces clauses sont répandues dans les start-ups et d'autres entreprises privées avec un potentiel de croissance considérable.
La clause de Tag-along donne aux actionnaires minoritaires la possibilité de capitaliser sur un accord selon lequel un plus grand actionnaire, souvent une institution financière, est capable de mettre en place. Les grands actionnaires, comme les entreprises de capital-risque, possèdent souvent une plus grande capacité à trouver des acheteurs et à négocier les conditions de paiement. Par conséquent, les droits compensateurs donnent aux actionnaires minoritaires une plus grande liquidité. Cette clause est très importante pour les particuliers parce que les actions de capital-investissement sont difficiles à vendre, et les actionnaires majoritaires sont souvent en mesure de faciliter les achats et les ventes sur le marché secondaire.
Les notions de tag-along et de drag-along s’appliquent donc en cas de vente ou du moins de changement de contrôle de la société. Dans cette configuration il y a une forte probabilité que le management (voire la stratégie) de la société en soient modifiés. Or l’implication du dirigeant dans la gestion de sa société sont l’un des éléments clés de la décision de prêter à une société ou d’accorder un crédit professionnel. Concernant un investissement en crowdfunding, si vous avez participé à un financement en crowdlending sur WeShareBonds, nos contrats obligataires incluent une « clause de changement de contrôle », qui vous protègent en nous permettant d’exiger, dans ce cas, le remboursement anticipé de l’obligation émise par la société.
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